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Marques déposées par François-Dominique Barré
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HQA Haute Qualité d'Accessibilité
Marque expirée - Marque en non vigueur

HQA Haute Qualité d'Accessibilité
François-Dominique Barré
Michel Candoni

Numéro de dépôt :
3693754
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
HQA Haute Qualité d\'Accessibilité de François-Dominique Barré

Présentation de la marque HQA Haute Qualité d'Accessibilité

Déposée le 25 novembre 2009 par François-Dominique Barré et Michel Candoni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HQA Haute Qualité d'Accessibilité »

Les déposants sont François-Dominique Barré domicilié(e) 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France et Michel Candoni domicilié(e) 56 route de Boran - 60270 - GOUVIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François-Dominique Barré domicilié(e) 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQA Haute Qualité d'Accessibilité est expirée depuis le 25 novembre 2019.

François-Dominique Barré a également déposé les autres marques suivantes : P SURIPARK


François-Dominique Barré - 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France

Michel Candoni - 56 route de Boran - 60270 - GOUVIEUX - France


François-Dominique Barré - 40 rue des Renaudes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539941 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Construction de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Décoration intérieure ;

Services hôteliers.